Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVE DE SIGOULES
/
DOMEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMEA
CAVE DE SIGOULES, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4067580
Date de dépôt :
10/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/02/2024
DOMEA de CAVE DE SIGOULES

Présentation de la marque DOMEA

Déposée le 10 février 2014 par la société CAVE DE SIGOULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la société CAVE DE SIGOULES domicilié(e) LES VIGNERONS DE SIGOULES - 24240 - SIGOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 676 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE SIGOULES domicilié(e) - 24240 - SIGOULES - France.

La marque DOMEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMEA est expirée depuis le 10 février 2024.

CAVE DE SIGOULES a également déposé les autres marques suivantes : VS LES VIGNERONS DE SIGOULES DEPUIS 1939 , LA PELISSIERE , HAUT PAÏS , L'AUDACE DE SIGOULES , LES VIGNERONS DE SIGOULES


CAVE DE SIGOULES, COOPERATIVE AGRICOLE - LES VIGNERONS DE SIGOULES - 24240 - SIGOULES - France - SIREN 781676697


CAVE DE SIGOULES - 24240 - SIGOULES - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.